Conditions générales

(a) Nous n’avons pas examiné tous les téléchargements, les modules complémentaires, les fonctionnalités ou les publicités en lien avec les(s) Site(s) Internet et ne pouvons être tenus responsables du contenu ou de l’exactitude de tout élément hors Site Internet, y compris les sites Internet liés au(x) Site(s) Internet par le biais des publicités ou les moteurs de recherche (collectivement, « Matériel de tierce partie »). Le lien entre notre ou nos Site(s) Internet et du Matériel de tierce partie n’implique pas que nous approuvons le matériel lié, et Vous utilisez les liens à vos propres risques. Nous n’acceptons aucune responsabilité ou obligation concernant toute réclamation, toute perte, tout coût, toute dépense ou tout dommage de quelque sorte que ce soit (y compris les frais juridiques) résultant de votre utilisation de ces liens ou des descriptions ou informations qui y sont fournies.

(b) Vous acceptez de ne pas utiliser de façon abusive le Contenu téléchargeable inclus sur le(s) Site(s) Internet, y compris mais sans s’y limiter, le fait de reproduire, adapter, communiquer du Contenu au public, comprenant le Contenu sur un autre site Internet, ou de ne pas réaliser de représentations fausses ou trompeuses concernant le Contenu, sauf autorisation expresse du QNTC.

(c) Vos correspondances ou échanges avec, ou votre participation à des promotions ou activités commerciales avec, les publicitaires sur le(s) Site(s) Internet se font uniquement entre vous et les publicitaires. Nous ne pourrons être tenus responsables de toute perte ou tout dommage de quelque sorte résultant d’un tel échange ou découlant de la présence de publicité(s) sur le ou les Site(s) Internet.

Vous acceptez d’indemniser et d’exonérer le Qatar National Tourism Council et ses filiales, associés, responsables, agents, employés, partenaires et concédants de licence de toute réclamation contre nous résultant du Contenu que Vous soumettez, publiez, transmettez ou rendez disponible par tout autre moyen par le(s) site(s) Internet, de votre utilisation du ou des Site(s) Internet, de votre connexion au(x) Site(s) Internet, de votre transgression des présentes Conditions générales ou de droits d’autrui, y compris tous les dommages, pertes et dépenses de toutes sortes (dont les frais et coûts juridiques raisonnables) liés à une telle réclamation.

(a) Pour devenir un utilisateur enregistré, vous devez finaliser votre inscription comme décrit sur le Site Internet. L’inscription est gratuite mais incessible. Vous acceptez de fournir des informations véridiques, exactes et complètes à votre sujet, comme demandé dans le formulaire d’inscription.

(b) Nous nous réservons le droit de résilier votre inscription à tout moment et à notre entière discrétion. Nous n’accepterons aucune demande d’inscription que nous suspectons être effectuée par ou au nom d’un utilisateur s’étant vu suspendre l’accès au(x) Site(s) Internet en raison d’une violation des présentes Conditions générales, ou s’étant vu suspendre en tant qu’utilisateur ou utilisateur d’un autre site en raison de commentaires/contributions problématiques, illégaux ou inappropriés.

(c) Vous êtes responsable de la stricte confidentialité du nom d’utilisateur et du mot de passe de votre compte, et vous êtes responsable de toute activité effectuée par le biais de votre compte et de votre mot de passe. Vous acceptez de :

1. nous signaler immédiatement toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre compte ou toute autre violation de la sécurité ; et
2. de vous assurer d’avoir quitté votre compte à la fin de chaque session. Il relève de votre entière responsabilité de contrôler la divulgation et l’utilisation de votre mot de passe, ainsi que l’accès à et l’utilisation de votre compte, et de nous informer de votre souhait d’annuler votre compte.

(d) Nous ne pourrons être tenus responsables pour toute perte ou tout dommage découlant de votre incapacité à respecter les présentes provisions.

Malheureusement, il est impossible de garantir la sécurité totale d’une transmission de données par Internet. Nous mettons tout en œuvre pour protéger les informations, cependant, nous ne pouvons garantir ni assurer la sécurité des informations que vous nous transmettez. De même, les informations que vous nous transmettez sont transmises à vos propres risques, mais lorsque nous recevons votre transmission, nous prenons toutes les mesures nécessaires afin de préserver la sécurité de telles informations conformément à la législation applicable.

(a) L’utilisation que vous faites du ou des Sites Internet est à vos propres risques. Vous ne devez pas vous fier aux déclarations publiées sur le(s) Site(s) Internet ou qui y sont liées sans avoir effectué vos propres recherches afin de vérifier l’information.

(b) Nous excluons toutes garanties et responsabilités dans toute la mesure autorisée par la Loi applicable. Si une juridiction n’autorise pas l’exclusion des garanties ou responsabilités implicites mais accepte la limitation dans une certaine mesure, nous limitons nos garanties et responsabilités dans cette mesure.

(c) Dans la mesure autorisée par la loi, toutes les informations concernant ou en lien avec le(s) Site(s) Internet sont fournies « telles quelles » et « en fonction des disponibilités » sans aucune garantie ou représentation par rapport aux conditions, que ce soit de manière explicite ou implicite, y compris toutes garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage précis, de sécurité, de qualité, d’absence de défauts et de non-contrefaçon.

(d) Dans la mesure autorisée par la loi, nous ne pouvons être tenus responsables pour :

1. toute déclaration sur le matériel du ou lié au(x) Site(s) Internet ; ou
2. toute perte directe, indirecte, accidentelle ou consécutive, en lien ou découlant de votre activité ou non activité, tout élément résultant de votre utilisation (ou incapacité à utiliser) du ou des Site(s) Internet et son Contenu. Cela comprend les réclamations, pertes, coûts, dépenses ou dommages de quelque nature que ce soit (y compris les frais juridiques) encourus par vous ou toute partie tierce, que ce soit fondé sur la garantie, le contrat, le délit, la négligence ou toute autre théorie juridique, et que nous ayons conscience ou non de la possibilité d’un tel dommage.

• (A) le remplacement des biens ou la mise à disposition de biens équivalents ;
• (B) la réparation des biens ;
• (C) le paiement du coût de remplacement des biens ou d’acquisition de biens équivalents ; ou
• (D) le paiement du coût de réparation des biens ; ou
  
  en cas de services :
• (A) la remise à disposition des services ; ou
• (B) le paiement du coût de la remise à disposition des services.

(a) Si l’une des sections des Conditions générales est considérée comme inexécutable, ladite section inexécutable doit être mise en œuvre dans toute la mesure du possible et la portion restante demeurera pleinement en vigueur.

(b) Les Conditions générales, et l’utilisation du ou des Site(s) Internet et tout Contenu de ceux-ci sont à tous les égards régis par la législation de l’État du Qatar. Les tribunaux qataris auront la compétence non exclusive pour juger tout litige pouvant survenir. Dans toute la mesure autorisée par la loi, vous acceptez que le Qatar National Tourism Council se réserve le droit d’intenter une action contre vous dans tout pays qu’il juge approprié.

Vous acceptez que nous puissions, à notre seule discrétion, mettre fin ou suspendre Votre utilisation du Site Internet et du Contenu à tout moment et pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule discrétion, même si l’accès et l’utilisation restent autorisés à d’autres. Dans le cas d’une telle suspension ou résiliation, vous devrez immédiatement (a) cesser d’utiliser le Site Internet, et (b) détruire toute copie dont Vous disposez de quelque portion du Contenu que ce soit. L’accès au Site Internet et au Contenu après une telle résiliation, suspension ou annulation constitue un acte de violation. En outre, vous acceptez que nous ne puissions être tenus responsables envers Vous ou toute autre partie tierce pour la résiliation ou la suspension de Votre accès au Site Internet et au Contenu.